Licence D'UTILISATION DU LOGICIEL DE JEU VEUILLEZ LIRE attentivement les informations suivantes qui définissent les termes par lesquels SEGA Corporation de 1-2-12, Haneda, Ohta-ku, Tokyo, 144-8531 Japon et ses sociétés affiliées ("SEGA") vous autorisent à utiliser le Logiciel de Jeu incorporé dans le jeu. SI VOUS ACCEPTEZ CES TERMES, cliquez sur le bouton "J'accepte" au bas de cette page pour indiquer que vous acceptez ces termes et que vous comprenez les conditions d'utilisation du Logiciel de Jeu. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES TERMES, vous n'aurez pas la possibilité d'utiliser le Logiciel de Jeu. SEGA vous invite à contacter un des services clientèle publiés dans les informations accompagnant le Logiciel de Jeu. Veuillez noter que l'appel donné au service clientèle peut vous être facturé. 1. Licence d'utilisation du Logiciel Le terme "Logiciel de Jeu" comprend le logiciel inclus dans ce jeu, les médias associés, tout logiciel associé au mode en ligne du jeu, tout document imprimé et toute documentation en ligne ou électronique et toutes copies et oeuvres dérivées du logiciel et des documents mentionnés. SEGA vous accorde le droit et la licence non exclusifs, non cessibles et limités d'installer et d'utiliser une copie du Logiciel de Jeu, uniquement pour votre usage personnel. SEGA conserve tous les droits qui n'ont pas été transférés de façon spécifique par cette Licence. Le Logiciel de Jeu vous est cédé mais pas vendu. Cette licence ne vous accorde aucun titre ou propriété du Logiciel de Jeu et ne devrait pas être considérée comme une vente ou un transfert des droits de propriété intellectuelle du Logiciel de Jeu. 2. Propriété du Logiciel de Jeu Vous acceptez et reconnaissez que tous titre, attributs du droit de propriété et droits de propriété intellectuelle en relation avec le Logiciel de Jeu et toutes copies (en particulier tous titres, code informatique, thèmes, objets, personnages, noms de personnages, histoires, dialogues, expressions, lieux, concepts, graphismes, animation, sons, musique, effets audiovisuels, texte, modes opératoires, droit moral et toute documentation assimilée) sont la propriété de SEGA ou ses concédants de licence. Le Logiciel de Jeu contient certains documents licenciés et les concédants de licence de SEGA peuvent protéger leurs droits dans le cas d'une violation de cet Accord. 3. Utilisation du Logiciel de Jeu Vous acceptez de n'utiliser tout ou partie du Logiciel qu'en conformité avec cette Licence et IL EST INTERDIT : ( a ) d'utiliser tout ou partie du Logiciel de Jeu, sans la permission de SEGA, à des fins commerciales, comme par exemple dans un cybercafé, une salle de jeux électroniques ou tout autre établissement commercial ; ( b ) d'utiliser le Logiciel de Jeu ou de permettre l'utilisation du Logiciel de Jeu, sur plus d'un ordinateur, une console de jeu, un appareil portatif ou un ordinateur de poche de façon simultanée sans une licence supplémentaire ; ( c ) de reproduire des copies de tout ou partie du Logiciel de Jeu ; ( d ) d'utiliser le Logiciel de Jeu ou de permettre l'utilisation du Logiciel de Jeu, sur un réseau, un système multiutilisateur ou d'accès à distance, y compris toute utilisation en ligne, à moins d'y avoir été autorisé explicitement par SEGA et sous réserve d'acceptation des termes et conditions d'utilisation ; ( e ) de vendre, louer, prêter, céder, distribuer ou transférer ce Logiciel de Jeu ou toute copie sans le consentement préalable explicite de SEGA par écrit ; ( f ) de faire de l'ingénierie inverse, d'obtenir le code d'origine, de modifier, décompiler, désassembler ou créer des oeuvres dérivées du Logiciel de Jeu, en tout ou en partie à moins d'avoir été autorisé dans la section (j) ci-dessous ; ( g ) de retirer, désactiver ou éluder tous avis confidentiels ou labels contenus sur ou dans le Logiciel de Jeu ; ( h ) d'exporter ou ré-exporter le Logiciel de Jeu ou toute copie ou adaptation en violation de toute réglementation ou loi applicable ; et (i) de créer des données ou des programmes exécutables qui simulent des données ou fonctionnalités du Logiciel de Jeu à moins d'avoir été autorisé dans la section (j) ci-dessous. (j) d’utiliser la partie du Logiciel de Jeu qui vous permet d’effectuer de nouvelles variations (« Editeur ») afin de créer de nouveaux niveaux (i) qui peuvent être utilisés autrement relativement au Logiciel de Jeu ; (ii) pour modifier un fichier exécutable ; (iii) pour créer des documents calomnieux, diffamatoires ou illégaux ou des documents scandaleux ou qui empiètent sur les droits de la vie privée ou de la publicité pour un tiers ; (iv) qui utilisent les marques, droits d’auteur ou droits de propriété intellectuelle d’un tiers ; (v) à des fins commerciales (facturation à l’utilisation ou partage de temps ou autre). L’utilisateur assume donc l’entière responsabilité de toutes réclamations faites par un tiers résultant de l’utilisation de l’Editeur. Vous acceptez de lire et de vous conformer aux mesures de précautions et aux instructions d'entretien du disque et aux informations de sécurité indiquées dans la documentation jointe au Logiciel de Jeu. 4. Garantie Le Logiciel de Jeu est fourni sans aucune garantie mis à part celles spécifiées dans ces conditions et dans la mesure permise par la loi applicable. Cette Licence ne nuit en rien à vos droits statutaires en tant que consommateur. 5. Responsabilité SEGA ne pourra être tenu pour responsable des risques liés à une perte de profit, des dommages à la propriété, des données perdues, une perte de fonds commercial, la console, la défaillance d'un ordinateur ou d'un appareil portatif, des erreurs et la perte d'entreprise ou d'informations résultant de la possession, l'usage ou le dysfonctionnement du Logiciel de Jeu, même si SEGA a été informé de la possibilité de tels risques. SEGA ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, accident corporel ou perte résultant de votre négligence, un accident ou un usage abusif, ou si le Logiciel de Jeu a été modifié d'une manière quelconque (non par SEGA) après son achat. SEGA ne cherche pas à exclure ou limiter sa responsabilité en cas de décès ou accident corporel résultant de sa négligence. La responsabilité de SEGA restera dans la limite du coût d'origine du Logiciel de Jeu. Si l'une des conditions de cette Licence est déclarée invalide ou nulle selon toute loi applicable, les autres dispositions de ces conditions resteront inchangées et conserveront leur plein effet. 6. Résiliation En plus des autres droits de SEGA qui peuvent être applicables, cette Licence sera résiliée automatiquement si vous manquez d'observer ses termes et conditions. Dans un tel cas, vous devez détruire toutes les copies du Logiciel de Jeu et toutes ses parties constituantes. 7. Injonction SEGA pourrait subir des dommages irréparables si les termes de cette Licence n'étaient pas respectés et par conséquent vous devez avoir conscience que SEGA prendra les mesures nécessaires, y compris obtenir une injonction et autres recours judiciaires, et fera usage de tout autre recours disponible selon la loi applicable. 8. Indemnité Vous acceptez d'indemniser, défendre et ne pas tenir à couvert SEGA, ses associés, affiliés, entrepreneurs, dirigeants, directeurs, employés et agents de toute réclamation, coût et frais (y compris des frais de justice) résultant directement ou indirectement de vos actions et omissions d'agir, lors d'une utilisation du Logiciel de Jeu non conforme aux termes de cet Accord. 9. Généralités Cette Licence ainsi que l'Accord de l'Abonné que vous signerez si vous souhaitez participer au Logiciel de Jeu en ligne représente la totalité de l'accord entre SEGA et vous-même en relation avec l'utilisation du Logiciel de Jeu et annule tous accords et représentations, garanties ou arrangements précédents (qu'ils soient de nature négligente ou innocente mais exceptés ceux de nature frauduleuse). Ce produit est compatible avec IncludeApp. IncludeApp est un système de vérification du jeu qui offre aux développeurs des informations détaillées sur l'utilisation de leur jeu vidéo. Si vous acceptez d'activer cette fonction, le jeu transmettra des données permettant d'analyser votre expérience de jeu. Ce sont ces données qui aident les développeurs à parfaire leurs produits selon les tendances de jeu actuelles. Nous vous assurons qu'IncludeApp n'a pas accès à vos informations personnelles et que vous ne courez aucun risque de sécurité en acceptant de transmettre des données lors de votre expérience de jeu. Vous reconnaissez que SEGA peut recueillir des données lorsque vous jouez au Logiciel de Jeu. Ces données n’incluent pas d’informations personnelles et ne permettent pas l’identification d’un individu. Le recueil et l’enregistrement des données de jeu servent uniquement à faciliter la fonctionnalité du jeu et à permettre à SEGA de l’améliorer, ainsi que d’autres jeux basés sur les modèles de jeu généraux. Si l'une des dispositions de cette Licence est déclarée non exécutoire pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera réformée uniquement dans la mesure nécessaire pour la rendre exécutoire et cela ne nuira en rien aux autres dispositions de cette Licence. Cette Licence n'accorde nullement ni ne prétend accorder à un tiers des avantages ou droits d'appliquer un des termes de cette Licence et les dispositions des Contrats (Droits de tiers) Loi 1999 (en accord avec les amendements et modifications occasionnels) sont expressément exclues. Cette Licence est assujettie aux lois d'Angleterre et soumise à la juridiction non exclusive des Tribunaux d'Angleterre.